Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LABEL VOITURE
GAUTIER Patrick
PITCHO Patrick

Numéro de dépôt :
3165026
Date de dépôt :
21/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
21/05/2012
LABEL VOITURE de GAUTIER Patrick

Présentation de la marque LABEL VOITURE

Déposée le 21 mai 2002 par GAUTIER Patrick et PITCHO Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « LABEL VOITURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Les déposants sont GAUTIER Patrick domicilié(e) demeurant n° 3 rue Jules Ravet, (17600) SAUJON - (17600) - France et PITCHO Patrick domicilié(e) demeurant n° 204 route de Royan, (17600) MEDIS - (17600) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAFA PLURI CONSEILS ASSOCIES Société d'AVOCATS domicilié(e) 29 Place Gambetta , BP 9, Me GAUTIER OLAYA,33007 BORDEAUX CEDEX - 33007 - France.

La marque LABEL VOITURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABEL VOITURE est expirée depuis le 21 mai 2012.


GAUTIER Patrick - demeurant n° 3 rue Jules Ravet, (17600) SAUJON - (17600) - France

PITCHO Patrick - demeurant n° 204 route de Royan, (17600) MEDIS - (17600) - France


SELAFA PLURI CONSEILS ASSOCIES Société d'AVOCATS - 29 Place Gambetta , BP 9, Me GAUTIER OLAYA,33007 BORDEAUX CEDEX - 33007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

L'entreprise de presse, l'édition, la création, la diffusion, l'impression, le routage, la publicité de tous produits, le conseil et l'organisation de toutes manifestations en vue de la publicité, la communication et le conseil en communication, la conception et l'organisation de toutes manifestations liées à l'événement, au parrainage ou au sponsoring, la production et la réalisation de la promotion de tout produit ou événement sur tous supports de communication, tous travaux d'études et de réalisation relevant des domaines de la communication et de la publicité.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.